Marque expirée - Marque en non vigueur

TECH'MODE
CHEYNET & FILS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3454869
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/10/2016
TECH\'MODE de CHEYNET & FILS

Présentation de la marque TECH'MODE

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEYNET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TECH'MODE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEYNET & FILS domicilié(e) Route du FAU,43240 ST JUST MALMONT - 43240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 934 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH'MODE est expirée depuis le 6 octobre 2016.

CHEYNET & FILS a également déposé les autres marques suivantes : GUIPMAILLE , DECOREX , CHEYNET , COLOREX , SODEMETEX


CHEYNET & FILS Société par Actions Simplifiée - Route du FAU,43240 ST JUST MALMONT - 43240 - France - SIREN 414934208


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Sangles en matière textile, lanières en matière textile, sangles non métalliques pour la manutention, bretelles et élingues non métalliques pour la manutention, cordes, ficelles, filets, cordages non métalliques.

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles ; chapellerie ; bretelles ; ceintures ; lingerie de corps ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, boutons à pression, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; agrafes pour vêtements ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; bandeaux pour les cheveux ; cordons, galons, lacets à border ; cordons pour vêtements ; brides ; cordelières ; rubans élastiques ; festons ; franges ; glands (passementerie) ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; articles de passementerie ; picots (dentelles) ; rosettes (passementerie) ; tresses ; tresses de cheveux.